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Marques déposées par BORNET André Antoine
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ECO NAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO NAP
BORNET André Antoine

Numéro de dépôt :
97709200
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque ECO NAP

Déposée le 11 décembre 1997 par BORNET André Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO NAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est BORNET André Antoine, domicilié(e) 474, Route de Chatillon, 01990 Saint-TRIVIER-Sur-MOIGNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORNET André Antoine - France.

La marque ECO NAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO NAP est expirée depuis le 11 décembre 2007.

BORNET André Antoine a également déposé les autres marques suivantes : LA BANANE


BORNET André Antoine - 474, Route de Chatillon, 01990 Saint-TRIVIER-Sur-MOIGNANS - France


BORNET André Antoine - France


Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272219 - Publication au BOPI 1999-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Plateaux de tables Revêtements de meubles en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).